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PSPS – Organisation en forêt

2
March
2022
|
Fiches d'information

Le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier (RSSTAF) ainsi que le Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins (RNMPSPS) ont été modifiés le
24 novembre 2021. Le RSSTAF a été modifié par l’ajout de la section VI.1 premiers secours et premiers soins.

Nous avons préparé pour vous une fiche d’information afin de synthétiser les exigences de ces deux règlements et vous aider dans leur application.

Cliquez ici pour consulter la fiche d’information.

Cliquez ici pour consulter le projet de règlement de la Gazette officielle du Québec.

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